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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Gate Innov
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Black Concept
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Black Concept
Gate Innov, SA

Numéro de dépôt :
4029119
Date de dépôt :
30/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/08/2023
Black Concept de Gate Innov

Présentation de la marque Black Concept

Déposée le 30 août 2013 par la Société Anonyme (SA) Gate Innov auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Black Concept » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Gate Innov domicilié(e) 10 allée des champs élysées - 91042 - EVRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 714 817 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gate Innov domicilié(e) 10 allée des champs élysées - 91042 - EVRY - France.

La marque Black Concept a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Black Concept est expirée depuis le 30 août 2023.

Gate Innov a également déposé les autres marques suivantes : TPSH , INNOVATIVE AND GREEN TECH COMPANY , GATE INNOV TPSH , TOCATA GREEN TECH NDT


Gate Innov, SA - 10 allée des champs élysées - 91042 - EVRY - France - SIREN 751714817


Gate Innov - 10 allée des champs élysées - 91042 - EVRY - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Inscription le 3 septembre 2014 - Retrait partiel n°630419 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-03

Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ; tous les produits précités à l'exclusion des circuits intégrés, à l'exclusion des semi-conducteurs et à l'exclusion des appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.

Recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; tous les services précités ne se rapportant pas aux circuits intégrés, ne se rapportent pas aux semi-conducteurs, et ne se rapportant pas aux appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.